Lantoki SaaS<\/a><\/strong>
\nLaurent MARLIN – Architecte Logiciel
\n15 boulevard Jean d’Amou 64100 Bayonne
\n06 70 04 12 62<\/p>\n3 H\u00e9bergement du Site<\/b><\/span>
\n<\/span>OVH<\/span>
\n<\/span>2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France<\/p>\n4\u00a0Informations \u2013\u00a0Cr\u00e9dits photos<\/b><\/span>
\n<\/span>La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou non, sons, logos et tout autre \u00e9l\u00e9ment composant ce site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019exploitant du site. Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/span><\/p>\nPROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/b><\/span><\/p>\nL\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments graphiques, images, textes, s\u00e9quences anim\u00e9es sonores ou non, logos, marques, noms de produits, constituant et\/ou repr\u00e9sent\u00e9s sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois concernant la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et sont, selon les cas, propri\u00e9t\u00e9 de I-Ener\u00a0ou propri\u00e9t\u00e9 de tiers ayant autoris\u00e9 I-Ener\u00a0\u00e0 les repr\u00e9senter sur le Site.<\/span>
\n<\/span>L\u2019ensemble de ce Site constitue une oeuvre prot\u00e9g\u00e9e par les lois en vigueur sur la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Aucune reproduction et\/ou repr\u00e9sentation, partielle ou int\u00e9grale, ne pourra en \u00eatre faite sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de I-Ener.<\/span>
\n<\/span>La d\u00e9nomination, le logo I-Ener, les slogans sont, sauf indication particuli\u00e8re, des marques d\u00e9pos\u00e9es par I-Ener.<\/span>
\n<\/span>Toute reproduction, utilisation et\/ou modification qui en serait faite sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de I-Ener\u00a0est susceptible d\u2019en constituer la contrefa\u00e7on et d\u2019\u00eatre poursuivie devant les Tribunaux comp\u00e9tents.<\/span>
\n<\/span>Tout t\u00e9l\u00e9chargement, toute reproduction, repr\u00e9sentation, adaptation, traduction, et\/ou transformation, partielles ou int\u00e9grales, ou transfert sur un autre Site ou sur quelqu\u2019autre support (papier, support num\u00e9rique, film, etc\u2026) sont strictement interdits.<\/span><\/p>\nRESPONSABILIT\u00c9<\/b><\/span><\/p>\n1 Acc\u00e8s, fonctionnement et continuit\u00e9 du Site<\/b><\/span>
\n<\/span>I-Ener ne peut pas garantir l\u2019acc\u00e8s, le fonctionnement et la continuit\u00e9 du Site de fa\u00e7on ininterrompue et exempte de toute erreur.<\/span>
\n<\/span>I-Ener n\u2019est tenue que d\u2019une obligation de moyen en ce qui concerne l\u2019acc\u00e8s, le fonctionnement et la continuit\u00e9 du Site. I-Ener ne saurait \u00eatre responsable de tous pr\u00e9judices directs ou indirects r\u00e9sultant de l\u2019utilisation du Site, et ce quelle qu\u2019en soit la cause ; notamment I-Ener ne saurait \u00eatre responsable de l\u2019alt\u00e9ration ou de l\u2019acc\u00e8s frauduleux \u00e0 des donn\u00e9es et\/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus.<\/span>
\n<\/span>De m\u00eame sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour des faits dus \u00e0 un cas de force majeure, les pannes et les probl\u00e8mes d\u2019ordre technique concernant le mat\u00e9riel, les programmes et logiciels ou le r\u00e9seau Internet pouvant le cas \u00e9ch\u00e9ant entra\u00eener la suspension ou la cessation du Site.<\/span>
\n<\/span>Par ailleurs, I-Ener d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de mauvaise utilisation de l\u2019ordinateur ou d\u2019incident li\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisation de l\u2019ordinateur lors de l\u2019utilisation du Site et plus particuli\u00e8rement, I-Ener ne saurait \u00eatre tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, caus\u00e9 \u00e0 tout utilisateur, \u00e0 ses \u00e9quipements informatiques et aux donn\u00e9es qui y sont stock\u00e9es et aux cons\u00e9quences pouvant en d\u00e9couler sur son activit\u00e9 personnelle, professionnelle ou commerciale.<\/span><\/p>\n2 Contenu du Site<\/b><\/span>
\n<\/span>I-Ener s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux de ses possibilit\u00e9s l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur le Site, dont elle se r\u00e9serve le droit de corriger, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu.<\/span>
\n<\/span>Cependant, I-Ener ne peut garantir l\u2019exactitude, la pr\u00e9cision et l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations mises \u00e0 disposition sur le Site.<\/span>
\n<\/span>En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de I-Ener ne saurait \u00eatre engag\u00e9e :<\/span>
\n<\/span>\u2013 pour toute impr\u00e9cision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site,<\/span>
\n<\/span>\u2013 pour tous dommages r\u00e9sultant d\u2019une intrusion d\u2019un tiers ayant entra\u00een\u00e9 une modification des informations mises \u00e0 disposition sur le Site,<\/span>
\n<\/span>\u2013 et plus g\u00e9n\u00e9ralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu\u2019en soient les causes, origines, natures et cons\u00e9quences, provoqu\u00e9s \u00e0 raison de l\u2019utilisation du Site et\/ou du cr\u00e9dit accord\u00e9 \u00e0 une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.<\/span><\/p>\nUTILISATION DES DONN\u00c9ES<\/b><\/span><\/p>\nCertaines informations \u00e0 caract\u00e8re personnel sont collect\u00e9es sur ce Site. Par Information \u00e0 caract\u00e8re personnel, on entend \u00bb les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l\u2019identification des personnes physiques auxquelles elles s\u2019appliquent \u00bb.<\/span>
\n<\/span>La collecte et le traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de l\u2019utilisateur se font dans le respect de la loi fran\u00e7aise (loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e par la loi du 6 ao\u00fbt 2004) et des directives europ\u00e9ennes sur la protection des donn\u00e9es personnelles (Dir 2002\/58 12 Juillet 2002 et Directive 95\/46 du 24 Octobre 1995).<\/span>
\n<\/span>En vertu de la loi fran\u00e7aise, l\u2019utilisateur b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification ou d\u2019opposition sur les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es qui le concernent.<\/span>
\n<\/span>Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s, en choisissant la rubrique Contact du Site ou en envoyant un courrier \u00e9lectronique adress\u00e9 \u00e0 : info@i-ener.eus<\/span><\/p>\nAucune information \u00e0 caract\u00e8re personnel concernant l\u2019utilisateur n\u2019est c\u00e9d\u00e9e \u00e0 des tiers ou utilis\u00e9e \u00e0 des fins non pr\u00e9vues. Elles pourront n\u00e9anmoins \u00eatre utilis\u00e9es pour des traitements \u00e0 des fins de statistiques anonymes.<\/span><\/p>\nHYPERLIENS<\/b><\/span><\/p>\nLe Site peut contenir des liens hypertextes allant vers d\u2019autres sites. Si l\u2019utilisateur visite l\u2019un de ces sites auxquels le pr\u00e9sent Site renvoie, I-Ener invite l\u2019utilisateur \u00e0 prendre connaissance de sa politique, notamment en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/span>
\n<\/span>I-Ener ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel les utilisateurs du Site pourraient avoir acc\u00e8s via le Site et I-Ener ne serait en aucune fa\u00e7on \u00eatre responsable du contenu, fonctionnement et de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ces sites, ni des politiques ni des pratiques d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s.<\/span>
\n<\/span>Toute cr\u00e9ation d\u2019un lien hypertexte profond ou non vers le Site est soumise \u00e0 l\u2019approbation pr\u00e9alable de I-Ener.<\/span><\/p>\nCOOKIES<\/b><\/span><\/p>\nLe Site implante deux types de cookie dans l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur.<\/span>
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\n<\/span>2 Cookie stockant des informations relatives \u00e0 la navigation de l\u2019utilisateur<\/b><\/span>
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\n<\/span>Nous informons l\u2019utilisateur qu\u2019il peut d\u00e9sactiver l\u2019utilisation de cookies en s\u00e9lectionnant les param\u00e8tres appropri\u00e9s de son navigateur. Cependant, une telle d\u00e9sactivation pourrait emp\u00eacher l\u2019utilisation de certaines fonctionnalit\u00e9s de ce Site.<\/span><\/p>\nDROIT APPLICABLE<\/b><\/span><\/p>\nLe pr\u00e9sent Site est soumis au droit fran\u00e7ais. L\u2019ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont r\u00e9gis par la r\u00e9glementation fran\u00e7aise en vigueur.<\/span>
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\n<\/span>Si une disposition de ces CGU devait \u00eatre tenue pour non valide ou d\u00e9clar\u00e9e comme telle en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision d\u00e9finitive d\u2019une juridiction comp\u00e9tente les autres dispositions resteront n\u00e9anmoins en vigueur.<\/span><\/p>\nMODIFICATION DES CGU<\/b><\/span><\/p>\nI-Ener se r\u00e9serve le droit, \u00e0 sa seule discr\u00e9tion de changer, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie de ces CGU et ce quelque soit le moment.<\/span>
\n<\/span>Il est de la responsabilit\u00e9 de l\u2019utilisateur de consulter les CGU du Site r\u00e9guli\u00e8rement.<\/span><\/p>\n[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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